<\/span><\/h2>\nCoC est l’abr\u00e9viation de Certificate of Conformity, qui signifie Certificat de Conformit\u00e9. Ce document unifie les directives relatives aux papiers du v\u00e9hicule dans l’ensemble de l’UE. Le commerce de v\u00e9hicules au sein de l’UE est ainsi nettement facilit\u00e9.<\/p>\n
Le CoC vous confirme, en tant que propri\u00e9taire du v\u00e9hicule, que celui-ci a \u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9 dans l’UE au moment de sa livraison. Ce document est obligatoire depuis 1997 pour les voitures particuli\u00e8res.<\/p>\n
<\/span>Quand avez-vous besoin du CoC ?<\/span><\/h2>\nVous avez besoin du certificat de conformit\u00e9 dans deux cas :<\/p>\n
\n- Si vous importez un v\u00e9hicule dans l’UE en provenance d’un pays qui ne fait pas partie de l’UE et que vous avez besoin en plus de l\u2019immatriculer.<\/li>\n
- Si vous souhaitez vendre un v\u00e9hicule au sein de l’UE.<\/li>\n<\/ol>\n
Dans les deux cas, les directives en vigueur doivent \u00eatre disponibles pour permettre la mise en circulation du v\u00e9hicule. Les crit\u00e8res techniques et les valeurs \u00e9cologiques sont d\u00e9terminants.<\/p>\n
<\/span>Quelles donn\u00e9es trouve-t-on dans le CoC ?<\/span><\/h2>\nCe document, qui est en quelque sorte l’\u00e9quivalent de la carte grise, contient tous les d\u00e9tails techniques de votre v\u00e9hicule, comme :<\/p>\n
\n- le VIN (num\u00e9ro d’identification du v\u00e9hicule)<\/li>\n
- le type et la marque du v\u00e9hicule<\/li>\n
- le niveau des \u00e9missions de gaz d’\u00e9chappement<\/li>\n
- la cylindr\u00e9e<\/li>\n
- les dimensions<\/li>\n
- le niveau sonore<\/li>\n<\/ul>\n
Le certificat de conformit\u00e9 CoC de votre v\u00e9hicule, contient notamment une classification des \u00e9missions polluantes. Celle-ci est g\u00e9n\u00e9ralement not\u00e9e sous la forme d’un num\u00e9ro de cl\u00e9 \u00e0 deux chiffres et sert de base au calcul de la taxe sur les v\u00e9hicules.<\/p>\n